Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spécialité Française de Poitou-Charentes
M. Thonnard Pierre

Numéro de dépôt :
3987051
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2023
Spécialité Française de Poitou-Charentes de Thonnard Pierre

Présentation de la marque Spécialité Française de Poitou-Charentes

Déposée le 1 mars 2013 par monsieur Thonnard Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Spécialité Française de Poitou-Charentes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est monsieur Thonnard Pierre domicilié(e) Avenue de Sevreau - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thonnard Pierre domicilié(e) Avenue de Sevreau - 79000 - NIORT - France.

La marque Spécialité Française de Poitou-Charentes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spécialité Française de Poitou-Charentes est expirée depuis le 1 mars 2023.

Thonnard Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TrousEpinette du Poitou AUX FRUITS ROUGES Apéritif à base de vin , TrousÉpinette des haies de chez nous , Fée Angélique , Épine du Poitou , L'ANGÉLIQUE de NIORT


M. Thonnard Pierre - Avenue de Sevreau - 79000 - NIORT - France


M. Thonnard Pierre - Avenue de Sevreau - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir melon bénéficiant de l'indication géographique protégée « MELON DU HAUT-POITOU » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Sucreries.

Fruits frais, à savoir melon bénéficiant de l'indication géographique protégée « MELON DU HAUT-POITOU » ; légumes frais ; plantes.